Les cessions d’immobilisations non financières constituent des opérations exceptionnelles. Les cessions ont un impact sur les travaux d’inventaire, impliquant très souvent des régularisations.
La cession d’immobilisation non financière et non amortissable
Une cession d’immobilisation est un désinvestissement. Elle peut être motivée par la nécessité, ou le désir, de procéder à l’acquisition d’une autre immobilisation. L’enregistrement au journal de la cession d’une immobilisation non amortissable se fait en deux parties : l’une constate un enrichissement lié à l’entrée d’un flux monétaire (le prix de cession) et l’autre indique un appauvrissement suite à la sortie d’un bien du patrimoine de l’entreprise (flux réel). Sur le papier, cela se traduit par le débit d’un compte de trésorerie (si le paiement se fait au comptant) ou du compte « 462-Créances sur cessions d'immobilisations » (dans le cas d’une vente à crédit) et par le crédit de « 775-Produits des cessions d'éléments d'actif » ainsi que de « 44571-T.V.A. collectée ». D’autre part, on débite « 675-Valeurs comptables des éléments d'actif cédés » et on crédite un compte d’immobilisation. Dans cette deuxième écriture, on retient comme montant à inscrire, la valeur d’origine de l’immobilisation cédée, car elle n’est pas amortissable.
Les cessions d’immobilisations à caractère non financières et amortissables
La valeur nette comptable à inscrire dans le compte 675 est égale à la différence entre « la valeur d’origine de l’immobilisation » et les « amortissements cumulés jusqu’à la date du désinvestissement ». Le montant de ces amortissements cumulés est égal à la somme du « Montant des amortissements cumulés jusqu’à la date de l’inventaire qui précède la cession » et du « Montant de la dotation aux amortissements complémentaires enregistrée entre la date du dernier inventaire et la date de cession». Il résulte de ces remarques 3 niveaux d’enregistrement.=>À la date de cession : débit de 462 et crédit de 775.=>À la date d’inventaire de l’exercice au cours duquel la cession a lieu :